Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI - VOLUMES
Jean-Marc BOUDOUL
Eric CHEVALLIER
Daniel RIVOLLET

Numéro de dépôt :
93485794
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque MULTI - VOLUMES

Déposée le 29 septembre 1993 par Jean-Marc BOUDOUL, Eric CHEVALLIER, Daniel RIVOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI - VOLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Les déposants sont Jean-Marc BOUDOUL, domicilié(e) 38 chemin de l'Abbaye, 74940 Annecy le Vieux - France, Eric CHEVALLIER, domicilié(e) 281 chemin des Greffons, 74330 Poisy - France, Daniel RIVOLLET, domicilié(e) 31 rue Albert Hénon, 74100 Ville la Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Boudoul - France.

La marque MULTI - VOLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI - VOLUMES est expirée depuis le 29 septembre 2003.

Jean-Marc BOUDOUL a également déposé les autres marques suivantes : MULTI-DEBITS , MULTI-BAIES


Jean-Marc BOUDOUL - 38 chemin de l'Abbaye, 74940 Annecy le Vieux - France

Eric CHEVALLIER - 281 chemin des Greffons, 74330 Poisy - France

Daniel RIVOLLET - 31 rue Albert Hénon, 74100 Ville la Grand - France


Jean-Marc Boudoul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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